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Marques déposées par Agence universitaire de la Francophonie
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Formation(s) ouverte(s) et à distance FOAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Formation(s) ouverte(s) et à distance FOAD
Agence universitaire de la Francophonie, Association

Numéro de dépôt :
3852642
Date de dépôt :
11/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2021
Formation(s) ouverte(s) et à distance FOAD de Agence universitaire de la Francophonie

Présentation de la marque Formation(s) ouverte(s) et à distance FOAD

Déposée le 11 août 2011 par Agence universitaire de la Francophonie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Formation(s) ouverte(s) et à distance FOAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est Agence universitaire de la Francophonie, Association domicilié(e) 4 Place de la Sorbonne - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien Guyot, Agence univ. Francophonie (AUF) domicilié(e) 4 place de la Sorbonne - 75005 - PARIS - France.

La marque Formation(s) ouverte(s) et à distance FOAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Formation(s) ouverte(s) et à distance FOAD est expirée depuis le 11 août 2021.

Agence universitaire de la Francophonie a également déposé les autres marques suivantes : Agence universitaire de la Francophonie AUF , Savoirs en partage , Planète AUF , Institut de la Francophonie , IFAG – Institut de la Francophonie pour l'administration et la gestion , Campus numérique francophone CNF , IFADEM (Initiative francophone pour la formation à distance des maîtres)


Agence universitaire de la Francophonie, Association - 4 Place de la Sorbonne - 75005 - PARIS - France


Julien Guyot, Agence univ. Francophonie (AUF) - 4 place de la Sorbonne - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595296 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Informations en matière de divertissement ; organisation de concours (divertissement) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.